IMS KOEPFER Cutting Tools GmbH

IMS KOEPFER Cutting Tools GmbH
Hauptstr. 52
79871 Eisenbach

Tél.: +49 (0)7657 / 81 - 9
Fax: +49 (0)7657 / 81 - 33100
E-Mail: info@ims-koepfer.com
Internet: www.ims-koepfer.com

Directeur général

Dipl.-Ing. (FH)
Bernd Angst

Registre du commerce

Amtsgericht (tribunal cantonal) de Freiburg
HRB 611590

Numéro d’identification TVA

DE 812467920

Clause de non-responsabilité

1. Contenu de l’offre en ligne

L’auteur n’assume aucune responsabilité en ce qui concerne l’actualité, l’exactitude, l’exhaustivité ou la qualité des informations mises à disposition sur ce site. L’auteur ne peut en aucun cas être tenu responsable de préjudices matériels ou moraux quels qu’ils soient découlant de l’utilisation ou de la non-utilisation des informations présentées ou de l’utilisation d’informations erronées ou incomplètes tant qu’il ne sera pas prouvé qu’il y a eu faute intentionnelle ou grave de la part de l’auteur. Toutes les offres proposées sont non contractuelles et sans engagement. L’auteur se réserve expressément le droit de modifier, compléter, supprimer sans préavis tout ou partie de l’offre contenue sur ce site, ou d’en interrompre temporairement ou définitivement la diffusion.

2. Renvois et liens

Lors de renvois directs ou indirects vers des sites Internet extérieurs (« liens ») qui ne relèvent pas du domaine de responsabilité de l’auteur, la responsabilité de l’auteur ne saurait être engagée que si celui-ci a connaissance des contenus et qu’il puisse, dans la mesure où cela est techniquement réalisable et raisonnablement acceptable, empêcher l’utilisation des sites liés comportant des contenus illicites. L’auteur déclare expressément qu’aucun contenu illégal n’était identifiable sur les pages liées au moment de la création des liens. L’auteur n’a aucune influence sur la forme présente et future, les contenus ou la paternité des sites liés/connectés. C’est pourquoi il se démarque expressément par la présente déclaration de tous contenus des sites liés/connectés qui auraient été modifiés ultérieurement à la création des liens. Cette déclaration vaut pour tous les liens et renvois mis en place sur le propre site de l’auteur ainsi que pour les inscriptions de tiers dans les livres de visiteurs, forums de discussion et listes de diffusion organisés par l’auteur. Dans le cas de contenus illégaux, erronés ou incomplets et notamment dans le cas de préjudices découlant de l’utilisation ou de la non-utilisation des informations présentées de cette manière, seul le fournisseur du site vers lequel un lien a été établi, non celui qui se borne à faire référence à une quelconque publication par des liens, engage sa responsabilité.

3. Droit de propriété intellectuelle et droit des marques

L’auteur s’efforce dans toutes les publications de respecter les droits de propriété intellectuelle sur les graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes écrits utilisés, d’utiliser ses propres graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes écrits ou d’avoir recours à des graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes écrits libres de droits. Toutes les marques commerciales et marques de fabrique citées dans le contenu dans ce site Internet et éventuellement protégées par des droits de tiers sont soumises sans réserve aucune aux dispositions des lois respectivement en vigueur sur les marques et aux droits de propriété du titulaire respectivement enregistré. Leur simple évocation ne permet pas de conclure que les marques commerciales ne sont pas protégées par des droits de tiers ! Le copyright pour des objets publiés, créés par l’auteur lui-même, demeure propriété exclusive de l’auteur. La reproduction ou l’utilisation de ce type de graphiques, documents audio, séquences vidéo et textes écrits dans d’autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans l’autorisation expresse de l’auteur.

4. Protection des données

Lorsque des données à caractère personnel ou commercial (adresses de messagerie électronique, noms, adresses) peuvent être renseignées au sein du site Internet, l’utilisateur dispose de la liberté expresse de les communiquer ou non de son plein gré. Le recours aux services proposés et leur paiement est également permis sans l’indication de ce type de données ou sous indication de données anonymisées ou d’un pseudonyme, dans la mesure ou cela est techniquement réalisable et raisonnablement acceptable.

5. Validité juridique de la présente clause de non-responsabilité

Cette clause de non-responsabilité doit être considérée comme partie intégrante du site Internet auquel il a été fait référence ici. Au cas où certaines parties ou certaines formulations du présent texte ne seraient pas ou plus conformes à la législation en vigueur, partiellement ou dans leur ensemble, le contenu et la validité des autres parties du document n’en seraient pas affectés.

Conception, design:

www.disegno-freiburg.de

Réalisation technique:

Webdesign Villingen